Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERATIVE PRESTOR
/
Evel'up Eleveurs de Porcs en France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Evel'up Eleveurs de Porcs en France
COOPERATIVE PRESTOR
AVELTIS

Numéro de dépôt :
4456481
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
Evel\'up Eleveurs de Porcs en France de COOPERATIVE PRESTOR

Présentation de la marque Evel'up Eleveurs de Porcs en France

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par COOPERATIVE PRESTOR et AVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Evel'up Eleveurs de Porcs en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Les déposants sont COOPERATIVE PRESTOR domicilié(e) Z I. DE PEN AR FOREST - 29860 - KERSAINT-PLABENNEC - France et AVELTIS domicilié(e) Zone d'activité du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Evel'up Eleveurs de Porcs en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evel'up Eleveurs de Porcs en France arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


COOPERATIVE PRESTOR - Z I. DE PEN AR FOREST - 29860 - KERSAINT-PLABENNEC - France

AVELTIS - Zone d'activité du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France


IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 14 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°752090 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Inscription le 14 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752176 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755783 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 23 mai 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°757457 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 29 novembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°773971 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de vérification (contrôle) utilisés dans le cadre des exploitations agricole et d'élevage de porcs; instruments météorologiques servant dans le cadre d'une exploitation agricole et d'élevage de porcs ;

Extraits de viande de porc ; charcuterie à base de viande de porc ; salaisons à base de viande de porc ; conserves de viande de porc ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de construction, réparation, entretien, nettoyage d'exploitations agricoles et d'élevages de porcs ; conseils et informations en matière de construction, de réparation, d'entretien, de nettoyage d'exploitations agricoles et d'élevages de porcs.